Extraits : Arrêtés préfectoraux
Arrêtés ponctuels
. Arrêté municipal n° 8/2023 sur les interventions pour réparation de fuites d’eau, de voiries, effondrements et toutes interventions en urgence.
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. Arrêté municipal n° 29/2022 relatif aux horaires d’éclairage public du 24 août 2022
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. Arrêté préfectoral sur les chenilles processionnaires n° 2022-142 du 22 juillet 2022
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. Arrêté préfectoral sur le degré de danger « faible » sur le département de la Moselle du 15/09/23
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. Circulation réglementée piste cyclable
En raison du caractère piétonnier et cyclable, du chemin rural situé entre la rue Robert Schuman et le Ranch des Cavaliers, ainsi qu’entre la rue du Pont et la rue St-Jean, et afin de garantir la sécurité des usagers, la circulation sera réglementée du 04 octobre 2022 au 04 octobre 2023.
Circulation interdite à tous véhicules motorisés, exceptés riverains (exploitants de parcelles) et ayant-droits avec autorisation de la mairie.
Arrêtés ponctuels concernant la chasse
Arrêtés permanents
ARRÊTE MUNICIPAL SUR LES INTERVENTIONS POUR REPARATION DE FUITES D’EAU, DE VOIRIES, ETC EN URGENCE autorisant l’entreprise Veoliea eau-compagnie générale des eaux à intervenir du 01 mars au 31 décembre 2023 selon les codes et règlementations en vigueur.
ARRÊTE DCAT/BEPE/N°2021-243 DU 13/12/21 autorisant les agents de l’Institut national de l’Information géographique et forestière (IGN) et des entreprises mandatées par lui à pénétrer dans des propriétés privées sur le territoire des communes du département de la Moselle dans le cadre de leur mission de travaux géographiques et forestiers.
NOUVELLE RÉGLEMENTATION CIRCULATION ROUTIÈRE – Rue de Longschamps du 10/08/2020 – Stationnement interdit
INTERVENTIONS POUR RÉPARATION DE FUITE D’EAU, DE VOIRIE, EFFONDREMENTS ET TOUTES INTERVENTIONS EN URGENCE – Arrêté n° 03/2022 – du 01/01/22 au 31/12/22
DÉMARCHAGE A DOMICILE – Arrêté n°36/2019 en date du 17 octobre 2019
STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE – Arrêté municipal du 24 novembre 2016
DIVAGATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES – Arrêté municipal du 12 janvier 2015
LUTTE CONTRE LE BRUIT – Arrêté municipal du 5 août 2011
RÉGLEMENTATION DÉNEIGEMENT – Arrêté municipal du 15 décembre 2010
LANTERNES VOLANTES ET FEUX D’ARTIFICES – Avis municipal du 27 juin 2017
Dernière MAJ : le 220923